SKOV lance un guide pour inscrire les ZAC dans l’économie circulaire
SKOV poursuit son engagement en faveur de l’économie circulaire en publiant un guide juridique accessible à tous les aménageurs, maîtres d’œuvre, AMO ou bureaux d’études.
Fruit de retours d’expérience, SKOV propose avec ce guide une méthodologie simple en trois étapes :
1° Identifier les obligations réglementaires ;
2° Définir une stratégie circulaire pour le projet, juridiquement sécurisée ;
3° Et retranscrire cette stratégie dans les bons documents (marchés publics, cahiers des charges de cession des terrains, etc.).
Il est téléchargeable ici.
Pourquoi un guide sur les ZAC et l’économie circulaire ?
On le sait, la transition vers une économie circulaire n’est plus une option !
Et avec la promulgation récente de la loi Climat & Résilience, les ZAC constituent d’autant plus des projets parfaits pour mettre en œuvre l’économie circulaire. En effet, avec l’objectif de zéro artificialisation des sols introduit dans la loi, les projets d’aménagements, menés au sein de ZAC, seront désormais le plus souvent des projets de recyclage urbain.
Et la maitrise d’ouvrage dispose de tous les éléments sur place pour boucler la boucle, de l’aménagement à la construction :
Un guide pratique et pédagogique
L’économie circulaire dans le BTP (réemploi de matériaux, réutilisation d’enrobés, de la valorisation des bétons, etc.) pose néanmoins souvent des problématiques juridiques.
SKOV souhaite apporter avec ce guide des réponses simples et des solutions rapides à mettre en œuvre, pour aider les maîtres d’ouvrage et les concepteurs à gagner du temps et à ne pas se laisser intimider par les freins ou les interrogations juridiques.
Vous y trouverez :
- Des schémas clairs pour chaque étape ;
- Des réponses aux questions les plus fréquentes ;
- Des boites à outils avec de la documentation et des actualités ;
- Des exemples concrets et des propositions de stratégie, mais aussi des informations sur comment et où la retranscrire.
On vous en parle de vive voix le 10 novembre 2021 !
Si vous n’avez pas tout de suite le temps d’une lecture et / ou souhaitez une présentation de ce guide, l’équipe de SKOV vous propose un webinaire le mercredi 10 novembre 2021 de 11h30 à 12h00.
Si vous souhaitez y participer, l’inscription est obligatoire (100 personnes maximum) et s’effectue en complétant ce court formulaire : https://form.jotform.com/212993473498371
Vous avez des questions ou des remarques au sujet de ce guide ? Ecrivez-nous à contact@skovavocats.fr